Assainissement non collectif : mise en conformité

Etude de sol et conception de la filière

Mise en conformité d'un assainissement (ANC)

La mise en conformité d'une filière d'assainissement est nécessaire lorsque, suite à un contrôle du Service Public d'Assainissement Non-Collectif (SPANC), l'installation s'est révélée ne pas respecter les minimums d'équipement ou de fonctionnement requis.

Ce contrôle peut avoir lieu de façon programmée, par exemple tous les 4 ans ou lors d'une transaction immobilière (vente ou achat d'un bien immobilier).

En effet en cas de vente d'un bien immobilier, l'assainissement non collectif doit être contrôlé afin d'assurer sa conformité à l'acheteur.

En cas de non conformité, le vendeur doit donner à l'acheteur un devis des travaux de réhabilitation de la filière d'assainissement non-collectif (ANC). Il peut aussi choisir de réaliser ces travaux à ses frais.

Dans ces deux cas, une étude de sol pour l'assainissement non collectif est nécessaire afin de connaître la filière la plus adaptée au projet. 

Cette étude de sol doit donc être effectuée le plus tôt possible dans le processus de réhabilitation, afin de ne pas compromettre une vente.

Généralement les délais pour faire réaliser cette étude sont réduits et les frais non prévus. Il est alors essentiel de trouver un bureau d'étude compétent, disponible et proposant une prestation à un prix raisonnable.

Le bureau d'étude SB2E propose de vous envoyer un devis et d'intervenir rapidement pour réaliser votre étude de sol : contacter contact@sb2e.fr 

Le schéma ci-dessous donne le déroulement d'une étude de sol pour l'assainissement.

Schéma d'un système de traitement des eaux usées


Schéma d'un système de traitement des eaux usées domestiques

Vous souhaitez des informations ou un devis pour la mise en conformité de votre assainissement individuel en Nouvelle-Aquitaine (Gironde) ou en Région parisienne

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Notre bureau d'étude assure des prestations d'études en assainissement non collectif, en hydrogéologie, et en géothermie et de l'environnement.

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