L' étude de sol pour l'assainissement non collectif

Le sol est l'élément principal à prendre en compte dès que l'on veut bâtir. Il est nécessaire de le connaître le plus tôt possible dans tout projet de construction ou de réhabilitation. L'étude de sol pour l'assainissement non collectif permet de définir les caractéristiques d'un sol avant la mise en place d'un projet d'aménagement.

Une installation d'assainissement adaptée au sol aura une durée de vie étendue, un impact minime sur l'environnement et des coûts d'installation et d'entretien réduits.

Comment s'étudie un sol, quels sont les tests de reconnaissance à mener, quelles sont ses classifications, ses aptitudes, sont les points développés ci-dessous.

Une étude de sol pour l'assainissement est réalisée par un bureau d'étude spécialisé en système d'assainissement. Cette étude spécialisée est composée de quatres parties.

L'étude pour l'assainissement commence par l'étude du projet auprès du propriétaire ou du maître d'ouvrage. Celle-ci permet définir la charge polluante de la construction : nombre de pièces, nombre d'occupants. Cette première analyse permet de définir l'élément essentiel du dimensionnement du projet d'assainissement individuel (micro station, fosse septique...) au regard des normes en vigueurs et de la réglementation locale.

Lors de cette première étape de l'étude pour l'assainissement individuel, le porteur du projet est également questionné sur ses futurs projets : contruction de piscine, parking, garage et tout élément permettant d'évaluer au mieux l'emplacement idéal de la filière d assainissement individuel (microstation, filtre compact, fosse toutes eaux (anciennement fosse septique), tranchée d'épandage) sur la parcelle.

Cette étape de l'étude de sol s'effectue au bureau. Elle consiste à analyser la cartographie et la documentation existante dans la zone du projet. 

Le bureau d'études consulte les différentes bases de données et fonds de cartes nationaux ou régionaux fournissent des informations importantes sur la géologie, les risques d'inondation, la topographie, ou l'exploitation des nappes phréatiques.  

Lors de l'étude de terrain, nous recueillons les données spécifiques au site. 

L'étude de sol pour l'assainissement individuel permettra de caractériser les paramètres suivants :

• la nature géologique du sol : argileuse, calcaire, sableuse, graveleuse, limoneuse, rocheuse, etc.
• les éventuels niveaux d'eau, dans les sondages ou les puits existants, autrement dit la présence d'une nappe phréatique permanente,
• ses traces d'hydromorphie, appelées traces rédoxiques ou traces réductiques, signes d'une nappe phréatique temporaire,
• sa perméabilité, ou facilité à drainer ou infiltrer les eaux,
• son épaisseur,
• sa pente, sa topographie,
• son couvert végétal,
• la présence de particularités telles que carrières, cavités, sources, puits,
• la présence de cours d'eau ou de points d'eau à proximité,
• l'existence d'exutoires pour les eaux traitées.

Sur le terrain, le technicien qui réalise l'étude de sol pour l'assainissement va procéder aux mesures ci-dessous. Ce mesures permettront de définir le type de filière d'assainissement à installer pour le traitement des eaux usées :

• Réalisation d'un ou plusieurs sondages. Ces petits forages permettent de déterminer la structure et la composition du sol (lithologie),
• Réalisation de tests de perméabilité ou d'infiltration à charge constante (Méthode Porchet). Lors de l'étude de sol ces tests permettent de déterminer la perméabilité du sol, c'est à dire la vitesse d'infiltration de l'eau dans le sol. Cette donnée est indispensable pour définir le type de filière d'assainissement.
• Relevé topographique (calcul des pentes) qui permet de déterminer l'éventuelle nécessité d'un système de relevage.

Sont également validées sur le terrain les données concernant le projet, ces données permettront au bureau d'étude de déterminer l'emplacement et le positionnement du système d assainissement individuel :

• l'implantation de l'habitation et les accès (allée, parking...)
• la charge polluante à traiter,
• le patrimoine (arbres remarquables, végétation, bâti, aménagement paysager) à conserver,
• les réserves d'emprise pour les futurs aménagements ou divisions parcellaires,
• les niveaux des sortie d'eau usées,
• la présence de fossés,
• et toutes les dispositions particulières.  

Les données collectées lors de l'étude de sol sont utilisées pour choisir la filière d'assainissement adaptée au projet.

Le choix du système d'assainissement peut s'orienter vers :

• Une filière d'assainissement non collectif individuel traditionnelle : fosse toutes eaux (anciennement fosse septique) étanche, tranchée d'épandage, filtre à sable ou tertre.
• Une filière d'assainissement individuel agrée : Microstation (micro station), filtre compact, filtre planté.

La filière d'assainissement non collectif ou système d'assainissement individuel est sélectionnée et dimensionnée dans le respect des contraintes suivantes :

• les capacités du sol,
• la charge polluante du projet
• les exigences règlementaires : arrêté du 7 septembre 2009 modifié par l'arrêté du 7 mars 2012, arrêté du 21 juillet 2015,
• les normes d'assainissement en vigueur (de conception NF P16-006 et de construction NF DTU 64.1),
• la réglementation locale
• les coûts d'installation et de maintenance de la filière d'assainissement individuel,
• les souhaits des maîtres d'ouvrage.

Plan d'implantation de la filière d'assainissement pour le traitement des eaux usées

Vous allez ou vous venez d'acheter un terrain nu, et vous projetez d'y construire un logement ou un ensemble de logements. Vous devez à ce titre déposer un permis de construire en Mairie. Un des éléments de ce permis de construire est le projet d'assainissement non collectif (individuel) du ou des bâtiments pour le traitement des eaux usées. Ce projet doit faire l'objet d'une étude de sol et de conception de filière d'assainissement non collectif adaptée à votre sol, la surface disponible, la charge polluante du logement, et les contraintes règlementaires et normatives.

Vous vous apprêtez à vendre votre bien, et le SPANC, qui a contrôlé votre assainissement, l'a déclaré non-conforme. Le notaire ou l'agent immobilier vous a mentionné l'obligation de procéder à une étude de sol pour la conception de la filière d'assainissement non collectif avant la vente. Cette étude a pour but de définir le système d'assainissement non collectif qui devrait êtreinstallé pour mettre le bien en conformité concernant l'assainissement et le traitement des eaux usées. Vous avez alors le choix, une fois l'étude réalisée : d'éxécuter les travaux afin d'obtenir une conformité de l'assainissement non collectif avant la vente, soit vous utilisez le rapport d'étude de sol comme cahier des charges pour obtenir des devis de la part d'entrepreneurs pour l'exécution des travaux d'assainissement. Dans ce dernier cas les devis obtenus de la part des entrepreneurs spécialisés dans l'assainissement vous permettront d'avoir un chiffrage des travaux de remise au norme du système d'assainissement et d'inclure ces montants dans la négociation de vente.

Dans toutes les communes de France, dans les zones d'habitations ou d'activités non reliées ou tout-à-l'égoût, le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif), procède à des contrôles périodiques des assainissements non collectifs (individuels ou autonomes). Cette périodicité est généralement de 4 ans. A l'issue de celle-ci l'assainissement peut être déclaré soit conforme, auquel cas il n'y a rien d'autre à faire que l'entretien habituel du système d'assainissement (micro station, fosse septique), soit non-conforme, auquel cas il faut effectuer la réhabilitation ou remise en conformité du système d'assainissement individuel. En effet il se peut que la filière d'assainissement soit défectueuse ou mal dimensionnée, et par conséquent provoque un risque pour les personnes ou l'environnement. Mais quel est le type et le dimensionnement de la filière d'assainissement la mieux adaptée à ma situation ? L'étude de sol et de conception de filière d'assainissement non collectif va permettre de répondre à cette question.

Votre filière d'assainissement peut être dysfonctionnelle pour plusieurs raisons. Certains exemples sont fréquents : fosse toutes eaux fissurée et fuyarde, éléments enfoncés ou au contraire surélevés, drains de dispersion ou d'épandage colmatés, tuyaux écrasés ou déconnectés, etc. Vous pouvez également avoir fait des modifications de votre logement ou activité : agrandissement, changement du nombre de pièces principales, création de gîte, accroissement du nombre d'employés. Dans tous ces cas votre filière d'assainissement non collectif doit être changée. Une étude de sol et de conception de filière d'assainissement non collectif est nécessaire pour être sûr d'installer la filière la mieux adaptée à votre situation, limiter les coûts des travaux, et aussi avoir la certitude d'obtenir une conformité au prochain contrôle du SPANC.