ANC : le permis de construire
Dans le cas d'un projet de construction, quand le terrain ne dispose pas d'un accès au réseau d'épuration des eaux usées public, le "tout-à-l'égout", il est nécessaire de concevoir un assainissement non-collectif (ANC).
Cette installation, appelée filière d'assainissement, recueillera toutes les eaux domestiques du bâtiment et les traitera afin de respecter les normes de rejet.
La conception de la filière d'ANC est réalisée par un bureau d'étude spécialisé, ayant des compétences en étude de sol et assainissement des eaux. Elle est le résultat d'une étude de sol réalisée spécifiquement sur la parcelle à construire.
Cette étude est ensuite annexée au permis de construire, dont elle constitue une des pièces obligatoire dans la plupart des communes de France.
Sa nécessité est généralement portée à la connaissance du Maître d'Ouvrage par l'agent immobilier ou le constructeur. Parfois c'est lors de la signature d'un sous-seing que le notaire mentionne cette condition, ou encore l'architecte ou la mairie lors de la constitution du permis de construire.
Afin d'éviter un délai supplémentaire d'instruction du permis de construire, cette étude de sol doit être effectuée le plus tôt possible dans le processus du projet de construction.
Dans la majorité des cas, les délais pour faire réaliser cette étude sont courts et les frais non prévus. Il est alors essentiel de trouver un bureau d'étude compétent, disponible, et proposant une prestation à un prix raisonnable.
Le bureau SB2E propose de vous envoyer un devis, contacter contact@sb2e.fr
Le schéma ci-dessous donne le déroulement d'une étude de sol pour l'assainissement.
