Assainissement non collectif : mise en conformité

Etude de sol et conception de la filière

Une question sur l'assainissement non collectif (ANC) ou individuel ?

Consultez la FAQ sur l'assainissement non collectif !

Mise en conformité d'un assainissement individuel (ANC)

Etude de sol pour l'assainissement, ce qu'il faut savoir ?

La mise en conformité d'une filière d'assainissement est nécessaire lorsque, suite à un contrôle du Service Public d'Assainissement Non-Collectif (SPANC), l'installation s'est révélée ne pas respecter les minimums d'équipement ou de fonctionnement requis.

Ce contrôle du système d'assainissement individuel peut avoir lieu de façon programmée, par exemple tous les 4 ans ou lors d'une transaction immobilière (vente ou achat d'un bien immobilier).

En effet en cas de vente d'un bien immobilier, l'assainissement non collectif doit être contrôlé afin d'assurer sa conformité à l'acheteur et d'évaluer le coût de réhabilitation de la filière d'assainissement non collectif.

En cas de non conformité, le vendeur doit donner à l'acheteur un devis des travaux de réhabilitation de la filière d'assainissement non-collectif (ANC). Il peut aussi choisir de réaliser ces travaux à ses frais.

Dans ces deux cas, une étude de sol pour l'assainissement non collectif doit être réalisée par un bureau d'études spécialisé afin de connaître la filière d'assaisnissement la plus adaptée au projet. 

Cette étude de sol doit donc être effectuée le plus tôt possible dans le processus de réhabilitation, afin de ne pas compromettre une vente.

Généralement les délais pour faire réaliser cette étude sont réduits et les frais non prévus. Il est alors essentiel de trouver un bureau d'étude compétent, disponible et proposant une prestation à un prix raisonnable.

Le bureau d'étude SB2E propose de vous envoyer un devis et d'intervenir rapidement pour réaliser votre étude de sol assainissement : contacter contact@sb2e.fr 

Les étapes de l'étude de sol pour la mise en conformité de l'assainissement

Le schéma ci-dessous donne le déroulement d'une étude de sol pour l'assainissement.

  • Prise de contact avec notre bureau d'étude spécialisé en assainissement par téléphone ou via notre fomulaire de demande de devis d'étude de sol.
  • Envoi d'un devis rapide pour la réalisation de l'étude de sol et l'étude de la filière d'assainissement, en général sous 24h.
  • Lors de l'établissement du devis, une date d'intervention vous est proposée. Selon le degrès d'urgence de votre demande d'étude de sol pour l'assainissement, un date d'intervention vous sera proposée sous 1 à 10 jours.
  • La restitution du rapport d'étude de filière d'assainissement est ensuite remis sous un délai de 1 à 7 jours.

Schéma d'un système de traitement des eaux usées


Schéma d'un système de traitement des eaux usées domestiques

Vous souhaitez des informations ou un devis pour la mise en conformité de votre assainissement individuel en Nouvelle-Aquitaine (Gironde) ou en Région parisienne

Image

Notre bureau d'étude spécialisé assure des prestations d'études de sol en assainissement non collectif, en hydrogéologie, et en géothermie et de l'environnement.

Connaître le prix d'une étude de sol ?

Nos prestations

Liens utiles

Coordonnées

Téléphone

Tel : 06 84 08 25 27
E-mail : contact@sb2e.fr

En région Nouvelle Aquitaine

109 rue des iris
33450 Saint-Loubès

En région parisienne

29 bis rus Jean Jaures
28700 Auneau
12 avenue des Andes
91940 Les Ulis

Nos lieux d'intervention

Notre réalisons nos études de sol pour l'assainissement non-collectif, des études hydrogéologique pour la gestion des eaux pluviales, d études de délimitation de zones humides en Nouvelle-Aquitaine et principalement dans les départements suivants :

  • la Gironde (33),
  • la Charente (16),
  • la Charente Maritime (17),
  • en Dordogne (24),
  • dans Les Landes(40)
  • et le Lot-et-Garonne (47).

Situé sur la Rive droite de la Garonne, dans l'entre deux mers à Saint-Loubès à proximité de Bordeaux, nous intervenons sur tout le département : Nord Gironde, le Libournais, le Fronsadais, la CALI, l'entre-deux-mer, autour du Bassin d'Arcachon, dans le Médoc, Sud Gironde, Bordeaux Métropôle, Saint-André de Cubzac...